Mentions légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de : JF CESBRON, société au capital de 334 710 € dont le siège social est rue du Pâtis, BP 80057, 49181 Saint-Barthélemy d'Anjou cedex (France), inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angers sous le n° 066 201 120. Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Jacques-Antoine Cesbron en sa qualité de Président. Le contenu de ce site web peut être modifié, mis à jour sans préavis, et ne correspond à aucun engagement contractuel. Tout lien avec ce site web doit faire l'objet, au préalable, d'une information adressée par courriel à infos@cesbron.com. La société JF Cesbron se réserve le droit d’accepter ou non ce lien.

Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société :
Mazédia - Parc des Moulinets, 16 Bd Charles de Gaulle, 44800 Saint-Herblain. - www.mazedia.fr

Déclaration du site à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1263806.

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société JF CESBRON qui s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles soient déformées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de JF CESBRON soit de salariés, clients, fournisseurs ou partenaires qui auront autorisé JF CESBRON à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L 713-2 du CPI.

Crédits photos

JF CESBRON

Fotolia.com : Stéphane Benito - Maler - PackShot - Claudio Baldini - Whitenight - sculpies - Sergey Galushko - Amornrat Makbodee - Solvaenda - Pascal Bierret - pressmaster - Monkey Business - robynmac - Sue Colvil - Okea - ChantalS - Liv Friis-larsen - SBohotographer - christian42 - Photosani - galam - Emmanuelle Guillou - ExQuisine - Gabi Moisa - Evgeny Rannev - Aurélien Pottier - CaraMbolE - Ivars Linards Zolnerovics - Arthur Braunstein - Christian Jung - paolo maria airenti - Comugnero Silvana - Czintos Ödön - Nouk - sebastien nardot - Darren Baker - Accor Novotel - web studio - ArtmannWitte - Yaroslav Pavlov -